• DREAL Bretagne
  • Présentation de la DREAL Bretagne
    • Missions
      • Les missions par service
    • Organisation
    • Coordonnées, accès…
      • Les coordonnées de la DREAL Bretagne
      • Les plans d’accès à la DREAL Bretagne
      • Les services de l’Etat en région
      • Le Ministère en région
    • Certification ISO 9001 - Management de la qualité
    • Rapports d’activités
    • Actualités
      • Recrutement, emploi
        • Le recutement à la DREAL Bretagne
        • Voir aussi la rubrique générale, recrutement et concours de l’État
      • Photothèque
      • Communication DREAL
        • Communication DREAL 2019
        • Les archives
          • Communication DREAL 2018
          • Communication DREAL 2017
          • Communication DREAL 2016
          • Communication DREAL 2015
          • Communication DREAL 2014
          • Communication DREAL 2013
          • Communication DREAL 2012
          • Communication DREAL 2011
          • Communication DREAL 2010
      • Campagne nationale
        • Campagne nationale 2019
        • Les archives
          • Campagne nationale 2017
          • Campagne nationale 2016
          • Campagne nationale 2015
          • Campagne nationale 2014
          • Campagne nationale 2013
          • Campagne nationale 2012
          • Campagne nationale 2018
          • Campagne nationale 2011
          • Campagne nationale 2010
  • Publications et données
    • Catalogue des études
      • Aménagement et urbanisme durables
      • Aménagements routiers
      • Biodiversité
      • Climat-Air-Energie
      • Construction
      • Développement durable et Grenelle de l’environnement
      • Eau
      • Evaluation environnementale
      • Foncier et occupation du sol
      • Logement
      • Mer et Littoral
      • Paysages
      • Risques naturels et technologiques
      • Sécurité routière
      • Transports et déplacements
    • Cartes et atlas
      • Cartothèque DREAL
      • GéoBretagne
      • Visualiseurs nationaux
    • Chiffres et données
      • Les statistiques logement
      • Les Observatoires
    • Patrimoine naturel
      • Le Porter À Connaissance sur le Patrimoine Naturel (PAC NATURE)
  • Presse
    • Les communiqués de presse 2019
    • Les archives des communiqués de presse
      • Les communiqués de presse 2018
      • Les communiqués de presse 2017
      • Les communiqués de presse 2016
      • Les communiqués de presse 2015
      • Les communiqués de presse 2014
      • Les communiqués de presse 2013
      • Les communiqués de presse 2012
      • Les communiqués de presse 2011
      • Les communiqués de presse 2010
  • Services en ligne
    • Marchés-publics
    • Publications légales
    • Service en ligne et formulaires
    • Téléservice "Réseaux et canalisations"
  • Recrutement
  • Les sigles
  • Les liens du site
• Espaces professionnels
• Faciliter vos démarches
• Consultations du public
• Sites institutionnels
• Vigilance / Alertes
• Sites pratiques
• Nature, paysages, eau et biodiversité
  • Site pratique
  • Les consultations du public
    • Année 2019
      • Modification du programme d’actions régional nitrates de Bretagne - Ouverture de la participation du public
    • Année 2018
      • Accompagnement et valorisation de restauration de zones humides, appel à candidature régionale
      • Consulation Directives Nitrates
      • Consultation les estuaires du Trieux et du Jaudy
      • Consultation sur le plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI)
      • Consultation sur le projet d’arrêté préfectoral encadrant la pêche du saumon sur le territoire du COGEPOMI des cours d’eau bretons
      • Consultation sur la dérogation espèces protégées pour les activités du centre sauvegarde de la faune sauvage de la LPO à l’Ile-Grande
      • Consultation sur le projet d’arrêté de délimitation de l’unité de gestion anguille (UGA) Bretagne
      • Consultation sur la dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière
    • Loi-cadre sur la biodiversité
      Concertation mars/avril 2013
      • Les thématiques de la concertation
      • Liste des documents portés à la connaissance des participants au débat
    • Projet de liaison souterraine Bretagne Sud : canalisation de transport de gaz naturel entre Pleyben (Finistère) et Plumergat (Morbihan)
    • Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par le Conservatoire botanique national de Brest
    • Consultation du public sur une demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par le Centre Vétérinaire de la Faune Sauvage et des Écosystèmes (CVFSE) des Pays de la Loire
    • Enquête publique
      Classement des dunes de Plouharnel et d’Erdeven
  • Chiffres clés et données
    • Chiffres Clés
    • Porter à connaissance (PAC) des données "nature"
  • Le Service Patrimoine Naturel
    • Organigramme du service
    • Missions du Service Patrimoine Naturel
  • Sites et Paysages
    • Références techniques et réglementaires
      • Références techniques, méthodologiques
      • Références réglementaires
    • Sites classés et inscrits au titre de la loi du 2 mai 1930
      • Les sites des Côtes d’Armor
      • Les sites du Finistère
        • Atlas des sites classés du Finistère
      • Les sites d’Ille et Vilaine
      • Les sites du Morbihan
    • Les grands sites
      • Fondements de la politique des grands sites
      • Les Opérations Grand Site
      • Le label "Grand Site de France"
    • Parc naturel régional
    • Atlas départementaux des paysages
    • Grand Prix national du paysage
    • Plans de Paysage
    • Publicité extérieure
    • Rencontres régionales des paysages
  • Eau et Milieux Aquatiques
    • Données qualitatives
      • Eaux de surface
        • Qualité physico-chimique
        • Qualité biologique
      • Eaux souterraines
      • Eaux littorales
        • Le réseau des estuaires Bretons.
        • Le Réseau national de surveillance de la qualité des eaux et des sédiments dans les ports maritimes
    • Données quantitatives
      • Situation hydrologique
    • Publications
      • CSRE
      • Tableaux de bord
      • Etudes et synthèses
      • Guides
      • Ecophyto
      • GEMAPI
    • COmité de GEstion des POissons MIgrateurs.
      • Le COGEPOMI
      • Le PLAGEPOMI
      • L’Observatoire des poissons migrateurs en Bretagne
    • Cinquième Programme d’Actions Régional Directive Nitrates
    • Sixième Programme d’actions régional directive nitrates
    • Consultations du public sur SDAGE, programme de mesure et Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
    • Suivi de la qualité de l’eau dans les bassins versants du GP5
    • Téléservice
  • Biodiversité
    • Connaissances - inventaires
    • Natura 2000
      • Le Forum Régional Natura 2000
        • 1ère édition du Forum Régional Natura 2000 - 9 décembre 2014
        • 2nde édition du Forum Régional Natura 2000 - 6 décembre 2016
      • Natura 2000 : un réseau pour la biodiversité
      • Les sites Natura 2000 en Bretagne
      • Les habitats naturels et les espèces
      • La démarche Natura 2000
        • La procédure de désignation d’un site
        • L’élaboration du document d’objectifs
        • La mise en oeuvre des actions prévues dans le docob
        • L’évaluation des incidences Natura 2000
      • Prix européen Natura 2000
      • Téléchargements
    • Autres espaces protégés
      • Arrêtés de Biotope
      • Réserves naturelles
        • Projet d’extension en mer de la Réserve Naturelle Nationale des Sept-Iles
        • Projet d’extension de la Réserve Naturelle Nationale du Venec
          • Communiqués de presse
          • Les travaux du comité de pilotage
          • Agenda du projet
          • Pour aller plus loin : à lire, à voir
        • Projet d’extension de la réserve naturelle nationale François Le Bail
      • Stratégie de Création des Aires Protégées
    • Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel
    • Faune - Flore
      • Convention de Washington CITES
      • Espèces protégées
      • Plans d’actions de restauration d’habitats ou d’espèces
      • ORGFH
        • Orientations Régionales de Gestion et de conservation de la Faune sauvage et de ses Habitats
    • Trame verte et bleue
  • Ressources Minérales et Géologie
    • Consultation sur le projet de Schéma Régional des Carrières de Bretagne
• Mer et littoral
  • La mission Zone côtière et milieu marin
  • Gestion intégrée de la zone côtière (GIZC)
  • Atelier Zone Côtière et Milieux Marins
    • Présentation, objectifs, organisation et fonctionnement.
    • Productions
      • Référentiel Loi Littoral
      • Dragages
• Climat, énergie, aménagement, logement
  • Le service climat, énergie, aménagement, logement
  • Aménagement durable, urbanisme durable et logement
    • Logement
      • Les aides à la pierre
      • Le Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement de Bretagne
      • Le Parc Privé
      • Etudes Habitat
        • Les politiques locales de l’Habitat
        • La tension du marché de l’habitat en Bretagne
        • Accession sociale à la propriété
        • Besoin en logements
        • Investissement locatif
        • Habitat privé
          • Observatoire des loyers du parc privé
        • Repères statistiques du logement en Bretagne
      • Lutte contre l’habitat indigne
        • Les rencontres régionales L.H.I.
        • Les études L.H.I.
      • Le logement des personnes défavorisées
        • Diagnostic territorial partagé à 360° du sans-abrisme au mal logement
      • La mobilisation du foncier public
    • Territoires et Villes Durables
      • Ville et aménagements durables, écoquartiers
        • S’informer sur les ÉcoQuartiers
        • La labellisation ÉcoQuartier : se lancer
        • Echanger au sein du club régional
        • Mais qui fait quoi en aménagement et en urbanisme ?
          • 1 - Le Mandala des 4 postures autour d’un projet
          • 3 - Le Panorama des métiers et des disciplines
            • Les Fiches Métiers
        • Le programme de formations
        • Les Ecoquartiers dans les territoires ruraux
        • Visiter les réalisations
      • Écocité
      • Centres-villes et centres-bourgs
      • Etudes, stratégies et politiques foncières
        • La Charte régionale foncière
        • Les colloques et conférences
        • Les analyses et études foncières
          • Revitalisation des centres-bourgs
          • La densité
          • Politiques foncières
          • Urbanisme et environnement
        • La mobilisation du foncier public
      • Outils de planification, urbanisme
        • Les documents d’urbanisme
        • Les études
        • Les notes d’enjeux et pac
      • Etudes générales, aménagement du territoire
    • Renouvellement urbain
      • Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine
      • Programme National de Rénovation Urbaine
  • Climat, Air, Energie, Construction durable
    • Climat
      • Etude interrégionale Grand-Ouest d’adaptation au changement climatique
      • Les bilans d’émissions de gaz à effet de serre
    • Qualité de l’air
      • Qualité de l’air et pollution atmosphérique : de quoi parle-t-on?
      • Comprendre la qualité de l’air en Bretagne
      • Les actions pour la qualité de l’air
      • Les épisodes de pollution atmosphérique
      • La qualité de l’air intérieur
    • Energie
      • Appels d’offre
      • Stratégie
        • Transition énergétique pour la croissance verte (TECV)
        • La Conférence bretonne de l’énergie (CBE)
        • Le Pacte électrique breton
      • Energies renouvelables
        • Photovoltaique
        • Eolien
        • Energies Marines Renouvelables (EMR)
        • Réseaux de chaleur
        • Biomasse
        • Hydroélectricité
      • Maîtrise de la consommation
        • Les certificats d’économie d’énergie
        • Écowatt
        • Les audits énergétiques
    • Construction durable
      • Plan bâtiment Etat exemplaire
      • Qualité de la construction
        • Les écomatériaux
        • Séminaire sur les filières de matériaux biosourcés dans la construction en Bretagne
        • Contrôle réglementaire de la construction
        • Observatoire de la qualité de la construction
        • Réglementation
          • Accessibilité et sécurité
            • Accessibilité
            • Sécurité
          • Réglementations thématiques
            • Diagnostics techniques immobiliers
            • Réglementations thermiques
            • Réglementation acoustique
            • Installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides et au stationnement des vélos
          • Santé et Bâtiment
        • Plaquette règles de la construction
      • Plan Bâtiment Grenelle
        • Aides financières pour la construction durable
        • Les labels
      • Les partenaires de la construction
      • Future Réglementation Environnementale 2020
    • Plan Régional Santé Environnement (PRSE)
      • Carnet de santé de l’habitat
    • Schémas régionaux
      • Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie (SRCAE)
      • Schéma Régional Eolien
      • Schéma Régional de Raccordement au réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR)
      • Schéma régional biomasse
• Prévention des pollutions et des risques
  • Le service Prévention des pollutions et des risques
  • Risques naturels
    • Connaissance des risques naturels
      • Généralités à propos des risques naturels
      • Risques littoraux
      • Risques de mouvements de terrain
      • Risques sismiques
    • Directive inondation
      • Généralités à propos de la directive inondation
      • Évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI)
      • Cartographie des territoires à risque important (TRI) d’inondation
      • Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
    • Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et plan submersions rapides (PSR)
    • Plans de prévention des risques naturels (PPRN)
    • Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
    • Régime « Cat Nat »
  • Prévision des crues et hydrométrie
    • Le débit des cours d’eau et la prévision des crues
  • Risques chroniques, technologiques et sous-sol
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement
    • Sol, sous-sol
      • Carrières
        • Schémas départementaux des carrières
      • Forages art L411-1 (ex art 131) du code minier
      • Mines Mer
        • CSIC et État de référence de Pointe d’Armor
      • Mines et après-mines
        • Après-mines
        • Mines d’uranium
        • Recherches minières
      • Orpaillage
      • Poudre et explosifs
    • Les déchets
      • Liens utiles
      • Principes Généraux
      • Police des déchets
      • Les opérations de valorisation de déchets (projet d’aménagement, usage en technique routière, etc)
      • Déchets non dangereux INERTES
      • Déchets NON DANGEREUX (non inertes)
      • Déchets DANGEREUX
      • Déchets inclus dans une filière REP (Responsabilité Elargie du Producteur)
      • Transferts Transfrontaliers de Déchets (TTD)
    • Les artifices de divertissement
    • Les éoliennes
    • Risques accidentels
      • Informations générales (liens vers le site du ministère)
      • Seveso 3
      • Documents sur les PPRT à télécharger
      • Les SEVESO en Bretagne
      • CLIC ou CSS et PPRT en Bretagne
        • CLIC/CSS et PPRT des Côtes d’Armor
          • GLOMEL (Etablissement Distrivert)
          • PLEVIN (Etablissement Titanobel)
          • LA MOTTE (Etablissement Nitrobickford)
          • PLOUFRAGAN (Société Pétrolière de Dépôt)
          • SAINT-HERVE (Etablissement Totalgaz)
        • CLIC/CSS et PPRT du Finistère
          • PONT DE BUIS (Etablissement Nobel Sport)
          • ROSPORDEN (Etablissement MC Bride)
          • BREST (Etablissements Imporgal et Stockbrest)
          • PLONEVEZ DU FAOU (Etablissement Maxam)
        • CLIC/CSS et PPRT d’Ille-et-Vilaine
          • L’HERMITAGE (Etablissements Leseur et De Sangosse)
          • REDON (Etablissement BJ75)
          • VERN-SUR-SEICHE (Etablissements Antargaz et Total)
          • SAINT JACQUES DE LA LANDE (Etablissement Quaron)
          • CHATEAUBOURG (Etablissement Gruel Fayer)
          • DINARD (Etablissement HYPRED)
        • CLIC/CSS et PPRT du Morbihan
          • QUEVEN (Etablissement Sicogaz)
          • LORIENT (Dépôts pétroliers de Lorient)
          • LANESTER (Etablissement Guerbet)
    • Les équipements sous pression
    • Les canalisations de transport
    • La distribution et l’utilisation du gaz
    • Prévention des endommagements de réseaux
    • Les risques chroniques, rejets et nuisances
      • Air et pollution atmosphérique
      • Eau
      • Environnement et santé
        • Programme régional santé et environnement (PRSE)
      • Produits chimiques
      • Sites et sols pollués
  • Informations pour les porteurs de projets, bureaux d’études et exploitants
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement
      • Actualités réglementaires
      • ICPE : Panorama breton
        • Consultation de la base des installations classées
        • La déclaration annuelle de polluants : GEREP
        • Données annuelles relatives aux ICPE Industrielle et à leur émissions polluantes (eaux, air, déchets …)
          • Données 2015
          • Données 2014
          • Données 2013
          • Données 2012
          • Données 2011
          • Panorama de l’environnement industriel en Bretagne 2009-2010
      • Etudes d’impacts et de dangers
      • Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) - Taxe à l’exploitation
      • Que faire en cas de modification relatives au classement ICPE, de cessation d’activité …
  • Information préventive et protection des populations
• Infrastructures, sécurité, transports
  • Sites utiles
  • Le service Infrastructures, Sécurité, Transports
  • Infrastructures
    • Investissements routiers
      • La politique d’investissement routier
      • La carte des opérations routières en Bretagne
      • La description des opérations
        • RN164 - Aménagement du secteur de Plémet
        • RN164 - Aménagement du secteur de Merdrignac (Ouest et Est)
        • Archives - Opérations des plans d’investisement précédents
        • RN176 - Mise à 2x2 voies entre l’estuaire de la Rance et l’échangeur de la Chênaie
      • Répartition des opérations routières entre les responsables d’opérations
  • Mobilités
    • Les politiques de la mobilité durable
      • Les aides aux projets
    • La connaissance de la mobilité
      • Les assises de la mobilité
    • Déplacements
      • Présentation de la mission/stratégie
      • Actualités-études-données statistiques régionales
    • Cartographie des réseaux et trafics
    • Enquêtes de circulation 2010
    • Lettres d’informations sur le ferroviaire et la mobilité durable
    • Transports de Marchandises et logistique
  • Sécurité routière
    • Définitions et statistiques
      • Définitions
      • Données mensuelles
        • Données mensuelles 2015
        • Archives
          • Données mensuelles 2014
          • Données mensuelles 2013
          • Données mensuelles 2012
          • Données mensuelles 2011
      • Bilans annuels
    • Carte régionale interactive des accidents mortels
    • Actualités de la sécurité routière
    • La mission Sécurité Routière
      • Présentation de la mission
      • Les actions locales
    • Liens utiles
    • Annonces Bison-Futé
  • Bruit lié aux transports
  • Véhicules
    • Les missions de la DREAL
    • Vos interlocuteurs
    • La réception de véhicules
      • La réception européenne
      • La réception nationale
      • Le rôle de la DREAL
      • Identification d’un véhicule en provenance de l’étranger
      • Carrossage d’un véhicule neuf
      • Les tarifs des réceptions
    • Les autorisations de mise en circulation
      • Les véhicules de transport en commun de personnes
      • Les véhicules de dépannage
      • Les véhicules de transport de marchandises dangereuses
    • La surveillance des centres de contrôle technique
      • Centres Poids lourds
      • Centres Véhicules légers
    • Statistiques
  • Transports routiers
    • Vos interlocuteurs
    • Entreprises de transport routier
      • L’application en France du Paquet routier européen
      • Devenir transporteur
      • Transporteurs publics routier de marchandises
      • Transporteurs publics routier de voyageur
      • Commissionnaires de transport
      • Liste des entreprises inscrites au registre
      • Les procédures dématérialisées
      • Programme "Objectif CO2"
    • Conducteurs routiers
      • Formations obligatoires
        • Présentation du dispositif
        • Les textes réglementaires
      • Médaille d’honneur des transports routiers
      • Chronotachygraphe
      • Formation à la sécurité dans les tunnels routiers
    • Circulation des véhicules
      • Interdictions de circulation et dérogations
      • Transport de matières dangereuses
      • 44 tonnes
      • Transports exceptionnels
      • Transport de bois ronds
      • Transport en commun de personnes
    • Contrôle des transports
      • Temps de conduite et de repos
      • Documents de transport obligatoires
      • Le cabotage
      • Surcharge
    • Economie des transports
      • L’accompagnement des entreprises
      • Les outils pratiques
      • Péage de transit et fiscalité
    • Banque de données
      • Observatoires des transports
      • Rapports d’activité
      • Observation et statistiques du ministère chargé des transports
      • Actualités
• Prospective, évaluation, développement durable
  • Le service Connaissance, Prospective et Évaluation
  • Evaluation environnementale, autorité environnementale
    • Autorité environnementale en Bretagne : à qui s’adresser
    • Avis de l’Autorité environnementale
      • Avis sur projets
        • Année 2017
        • Année 2016
        • Année 2015
        • Année 2014
        • Année 2013
        • Année 2012
        • Année 2011
        • Année 2010
      • Avis sur documents d’urbanisme
      • Avis sur autres plans et programmes
    • Décisions de l’Ae suite à examen au cas par cas
    • Informations relatives à l’examen au cas par cas
    • Documentation en lien avec l’évaluation environnementale
  • Développement durable et Transition écologique
    • Les contrats de transition écologique
    • Les objectifs de développement durable
    • Rapport DD des collectivités
    • Démocratie participative et dialogue environnemental
      • Exemples et outils pour engager des démarches participatives
    • Projets territoriaux de développement durable
      • Le cadre de référence
      • Comité régional Agenda 21
        • Rôle et constitution
          • Les objectifs du comité
          • Les membres
        • Les comptes-rendus
          • Comité du 07 novembre 2014
          • Comité du 28 février 2012
      • L’accompagnement méthodologique, les outils
        • Guides méthodologiques Agenda 21
        • Gouvernance et participation
        • Diagnostic territorial
        • Stratégie et Prospective
        • Evaluation
      • Les agendas 21 en Bretagne - Echanges d’expériences
      • Reconnaissance Agenda 21 local France
    • Partenariat associatif
    • Actions de promotion D.D.
      • Les Trophées bretons du développement durable
      • La semaine du Développement Durable
      • Le salon des écoterritoriales
    • Education à l’environnement et au développement durable
    • Économie verte
      • Filières vertes, éco industries, éco technologies
        • Concours Crisalide éco activités
          • Crisalide édition 2018
      • Consommation et production durables - Economie circulaire
        • Actualités
      • Adaptation des métiers à la transition vers l’économie verte
    • Néolab² : nouvelles économies, opportunités et leviers d’action pour le bien-être en Bretagne
  • Statistiques logements
    • Le logement en Bretagne
    • Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux en Bretagne - RPLS
    • La construction neuve en Bretagne - SITADEL
    • L’Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs en Bretagne - ECLN
    • L’Enquête sur le Prix des Terrains à Bâtir en Bretagne - EPTB
    • Statistiques sur le prêt à taux zéro en Bretagne - PTZ et éco-PTZ
  • Publication des données
    • Cartothèque DREAL
    • GéoBretagne
    • Visualiseurs nationaux
    • Les Observatoires
  • Etudes et documents de synthèse
    • Prospective pour une gestion durable du trait de côte en Bretagne
    • Atelier de prospective régionale - Bretagne Mobilité 2035
    • Observation du foncier
    • Profil environnemental régional - Edition 2013
    • Profils environnementaux - Anciennes éditions
      • Profil environnemental régional - Edition 2006
      • Profils par pays - Edition 2003
        • Le pays d’Auray
        • Le pays de Brest
        • Le pays de Brocéliande
        • Le pays de Centre Bretagne
        • Le pays de Centre Ouest Bretagne
        • Le pays de Cornouaille
        • Le pays de Dinan
        • Le pays de Fougères
        • Le pays de Guingamp
        • Le pays de Lorient
        • Le pays de Morlaix
        • Le pays de Plöermel - coeur de Bretagne
        • Le pays de Pontivy
        • Le pays de Redon et Vilaine
        • Le pays de Rennes
        • Le pays de Saint-Brieuc
        • Le pays de Saint-Malo
        • Le pays du Trégor-Goëlo
        • Le pays des vallons de Vilaine
        • Le pays de Vannes
        • Le pays de Vitré - Porte de Bretagne
    • Observation des transports
  • Information Environnementale
    • Les textes de référence