Risques chroniques, technologiques et sous-sol
Les déchets
- Liens utiles
- Principes Généraux
- Police des déchets
- Les opérations de valorisation de déchets (projet d’aménagement, usage en technique routière, etc)
- Déchets non dangereux INERTES
- Déchets NON DANGEREUX (non inertes)
- Déchets DANGEREUX
- Déchets inclus dans une filière REP (Responsabilité Elargie du Producteur)
- Transferts Transfrontaliers de Déchets (TTD)
Les éoliennes
L’article 90 de la loi « Grenelle 2 » a imposé le classement ICPE des éoliennes. Cet article est entré en vigueur le 13 juillet 2011.
Risques accidentels
- Informations générales (liens vers le site du ministère)
- Seveso 3
- Modification de la réglementation après l’incendie du 26 septembre 2019 du site Lubrizol à Rouen
- Les rendez-vous majeurs des risques technologiques
- Documents sur les PPRT à télécharger
- Les SEVESO en Bretagne
- CLIC ou CSS et PPRT en Bretagne