Risques chroniques, technologiques et sous-sol
Les déchets
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- Les opérations de valorisation de déchets (projet d’aménagement, usage en technique routière, etc)
- Déchets non dangereux INERTES
- Déchets NON DANGEREUX (non inertes)
- Déchets DANGEREUX
- Déchets inclus dans une filière REP (Responsabilité Elargie du Producteur)
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Les éoliennes
L’article 90 de la loi « Grenelle 2 » a imposé le classement ICPE des éoliennes. Cet article est entré en vigueur le 13 juillet 2011.