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Prévention des pollutions et des risques
 

Les opérations de valorisation de déchets (projet d’aménagement, usage en technique routière, etc)

 
"Valorisation : toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d’autres substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets."