Mines et après-mines
Règlement général des industries extractives (RGIE)
Règlement Général sur l’Exploitation des Mines (RGMA/RGMC)
Réglementation dans les mines sur le site Aida
Après-mines
La gestion de l’après-mines
Site "prévention et sécurité minière" du BRGM : http://dpsm.brgm.fr
