Un métier à la DREAL Bretagne : Opératrice véhicule, homologation et surveillance du contrôle technique

Au sein de la DREAL, la division transports routiers et sécurité des véhicules assure des missions d’homologation des véhicules, d’agrément et de surveillance du contrôle technique des véhicules légers et lourds (unité HSV), de tenue du registre des transports et de la formation des conducteurs (unité URT), et de contrôle des transporteurs, sur route et en entreprise (unité UCTT).

Cette activité méconnue du grand public n’en est pas moins essentielle pour garantir la sécurité routière et le respect des principes d’équité dans un environnement fortement concurrentiel, tant à l’échelle locale que nationale et internationale.

INFOGRAPHIE | Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 1
Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 1

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Case 1 : Une femme, Inès, porte une loutre, nommée Olympe, dans ses bras.
Inès : Bonjour ! Je m’appelle Inès et je suis opératrice véhicule, homologation et surveillance du contrôle technique à la DREAL Bretagne.
Olympe : et moi, c’est Olympe !
Case 2 : Inès se penche vers Olympe.
Inès : Alors Olympe, tu es prête à m’accompagner sur le terrain ?
Olympe : Est-ce que j’aurai le droit de conduire un véhicule ? C’est mon rêve !
Case 3 : Inès et Olympe consultent un ordinateur, un collègue d’Inès est en arrière plan.
Inès : Tu pourras monter à l’avant, si tu veux ! Ce matin, on a plusieurs rendez-vous prévus pour homologuer des véhicules.
Case 4 : Inès et Olympe sont devant un entrepot. Inès serre la main d’une femme.
Inès : Bonjour, vous m’avez amené votre fourgon aménagé, je crois ?
La femme : Tout à fait ! On en a pour une demi-heure, environ ?

INFOGRAPHIE | Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 2
Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 2

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Case 1 : Inès et Olympe sont à l’avant du fourgon. Olympe s’amuse à tourner le volant. Inès fait tourner le siège du conducteur. La femme les regarde par la porte ouverte.
Inès : Avez-vous le justificatif d’homologation de ce siège tournant ?
La femme : oui, l’aménageur me l’a remis.
Case 2 : Olympe est sur une table et tend une feuille à la femme. Inès est dans la fosse et inspecte le dessous du fourgon.
Olympe, s’adressant à la femme : Vous savez, Inès demande tout ça parce que la sécurité des personnes et le respect de l’environnement ce sont ses priorités. C’est pas pour embêter !
Case 3 : Inès et Olympe sont devant l’entrepôt et font signe à un conducteur qui arrive avec un nouveau véhicule.
Olympe : Ouah ! ça s’enchaîne les homologations ! C’est un professionnel, le monsieur ?
Inès : Oui, c’est un aménageur de véhicules pour le transport de personnes à mobilité réduite.

INFOGRAPHIE | Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 3
Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 3

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Case 1 : Plus tard dans la journée. Olympe, Inès et son collègue sont dans les bureaux de la DREAL.
Olympe, fatiguée : J’suis rincée.
Inès : Tu peux être fière, Olympe ! On a contrôlé 7 véhicules ce matin !
Le collègue d’Inès : Et c’est pas fini ! Il vous reste encore à préparer les documents d’homologation des véhicules !
Case 2 : Gros plan sur le collègue d’Inès.
Le collègue d’Inès : Si tu veux changer un peu, Olympe, j’ai prévu une visite surprise à un centre de contrôle technique. Vous voulez m’accompagner, toutes les deux ?
Olympe, en voix hors champ : Youhou !
Case 3 : Inès, son collègue et Olympe sont à proximité du centre de contrôle technique "LAUTO".
Inès : Ce contrôleur a presque terminé ce véhicule, c’est le moment !
Case 4 : Inès, son collègue et Olympe se présentent au technicien du centre.
Le collègue d’Inès : Bonjour ! Nous sommes de la DREAL ! Vous pourriez refaire le contrôle technique de ce véhicule avec nous, s’il vous plaît ?
Case 5 : Inès, son collègue et Olympe observent le technicien insérer une sonde anti-pollution dans le pot d’échappement.

INFOGRAPHIE | Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 4
Un métier à la DREAL : opératrice véhicule, page 4

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Case 1 : Un peu plus tard. Inès étale les compte-rendus du contrôle sur un bureau.Son collègue et Olympe rassurent le technicien, un peu stressé.
Le technicien : Voilà ! J’ai fait pareil que la première visite.
Le collègue d’Inès : On va comparer les deux.
Olympe : Ne sois pas stressé, monsieur !
Case 2 : Inès s’adresse au technicien. Olympe dessine sur une feuille qui traîne sur le bureau.
Inès : C’est pas mal du tout, mais faites attention à votre méthodologie de contrôle des émissions de polluants.
Le technicien : Euh oui… je vais relire la règlementation et les instructions techniques, c’est difficile de bien se tenir à jour !
Case 3 : de retour à la DREAL. Inès, son collègue et Olympe entrent dans les bureaux. Un autre de leur collègue est assis devant un ordinateur.
Inès : Quelle journée bien remplie !
Le collègue d’Inès, s’adressant à l’autre collègue : On a contrôlé le centre "LAUTO" !
L’autre collègue : Ah oui ! J’avais instruit leur demande d’agrément quand ils se sont installés il y a 2 ans !
Case 4 : Inès et Olympe s’installent devant un ordinateur.
Inès : ça t’a plu, Olympe ?
Olympe : Ouiii ! C’était trop bien !
Inès : Si tu veux, tu peux revenir nous aider, on va bientôt devoir surveiller le contrôle technique des 2 et 3 roues, et même les quadricycles !
FIN.
Crédits : Septembre 2023, Allison Gaulier. Merci à l’équipe homologation et surveillance du contrôle technique et la mission stratégie régionale et communication.

Homologation des véhicules

La réception ou l’homologation (les deux termes sont équivalents) d’un véhicule est l’acte par lequel une autorité administrative d’un État, atteste de la conformité du véhicule aux réglementations concernant les exigences techniques applicables pour la sécurité et les émissions de véhicules. La réception d’un véhicule constitue un préalable indispensable à l’obtention du certificat d’immatriculation.

Pour les véhicules neufs, l’homologation d’un véhicule repose généralement sur des homologations partielles de chaque entité : freinage, éclairage, émissions polluantes, sièges et ceintures, masses et dimensions, etc.

Toute transformation notable d’un véhicule est par ailleurs soumise à une réception avant sa mise en circulation. Ces transformations peuvent porter sur : l’aménagement intérieur d’un véhicule (autocaravane, ambulance, fourgon funéraire…), l’aménagement pour le transport de personnes handicapées en fauteuil roulant, l’équipement d’un véhicule pour le fonctionnement au GPL (gaz de pétrole liquéfié) ou encore la modification ou la pose d’une carrosserie.

Enfin, l’homologation est également indispensable pour les véhicules importés. Cela concerne aussi bien les véhicules provenant de l’Espace économique européen que d’un autre État membre de l’Union européenne ou de n’importe quel autre pays.

En savoir plus : https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/motifs-d-homologation-a5037.html


Autorisations de mise en circulation

Pour certains véhicules, des prescriptions techniques particulières d’aménagement sont exigées avant leur mise en circulation. Les utilisateurs de ces véhicules doivent posséder, en plus du certificat d’immatriculation du véhicule, une autorisation de mise en circulation spéciale propre à chaque véhicule. C’est le cas pour les véhicules de dépannage, les véhicules de transport en commun de personnes et les véhicules de transport de marchandises dangereuses.

En savoir plus : https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/autorisations-de-mise-en-circulation-a5044.html


Contrôle technique

En Bretagne, la DREAL est en charge de la gestion des agréments et de la surveillance administrative des installations de contrôle technique et des contrôleurs, pour les véhicules légers, les poids lourds et, à compter du printemps 2024, des véhicules de catégorie L (2 roues, tricycles et quadricycles légers à moteurs).

Pour leurs missions de surveillance inopinée, les agents de la DREAL s’assurent des moyens techniques et informatiques du centre de contrôle technique, de l’organisation du centre de contrôle technique, des connaissances réglementaires et techniques des contrôleurs.

Dans le cadre de leur surveillance, les agents de la DREAL peuvent notamment demander le renouvellement du contrôle technique d’un ou plusieurs véhicules présents sur l’installation de contrôle et ayant déjà subi un contrôle technique, comme le rappelle l’affichage présent dans la zone d’accueil du public du centre de contrôle technique, ce qui va engendrer un temps de contrôle plus long.

Des sanctions administratives (suspension temporaire, retrait d’agrément) peuvent être prises en cas de manquement à la réglementation.

En savoir plus : https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/controle-technique-periodique-a5045.html


Foire aux questions : https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/faq-foire-aux-questions-a5046.html

Rapport d’activité des transports : https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/rapport-d-activite-a5048.html


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