Journée d’information à destination des bureaux d’études ICPE du 31 mai 2022
Réunion périodique des bureaux d’études spécialisés dans la réalisation de dossier ICPE - Industrie du 31 mai prochain de 13h30 à 17h30 à Rennes
Cette réunion s’adresse à ceux qui élaborent les dossiers ICPE Industrie.
| Thème | Sujet | Intervenant | Document |
|---|---|---|---|
| Introduction | Sylvie VINCENT | ||
| Retour d’expérience Téléprocédure Autorisation Environnementale | Dany DEFOSSEZ | ||
| ASAP | Téléprocédure Enregistrement | ||
| Porter à connaissance de modification | Rémi DELATTRE | ||
| Cessation d’activité | Virginie LE ROUX | ||
| Points de vigilance dans les dossiers | Prévention et gestion des déchets | Rémi DELATTRE | |
| Gestion des ressources en eau et rejets | Marie Chantal MALECOT | ||
| Mélanges incompatibles (et autres sujets RT) | Lionel MALARD | ||
| Informations sensibles | Thierry HERBAUX | ||
| Conclusion | Sylvie VINCENT |
- l’ouverture depuis le 2 mai 2022 de la téléprocédure Enregistrement : https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/informations-pour-les-porteurs-de-projets-icpe-r770.html
- la nouvelle procédure de cessation d’activité au 01/06/2022 : https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/nouvelle-procedure-de-cessation-d-activite-icpe-a4981.html
Sur le même sujet
Elaboration de stratégies territoriales d’adaptation au recul du trait de côte
Appel à manifestation d’intérêt pour une gestion durable du trait de côte dans le cadre de l’adaptation des territoires maritimes au changement (…)
27 janvier 2026
Webconférence "Présentation de la démarche PAT en lien avec la protection des ressources en eau (…)
Avec les interventions de : Pauline Chaillou Planut, cheffe du pôle offre alimentaire (SRAL DRAAF), Laurence Gravel Animatrice du Réseau des PAT (…)
22 décembre 2025
Caisse à outils à destination des bureaux d’études ICPE Industrie
Guides et autres outils à disposition des bureaux d'études ICPE
25 septembre 2025