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Prévention des pollutions et des risques

Sensibilisation des collectivités le 9 janvier à Saint-Brieuc

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publié le 9 février 2018

Les collectivités territoriales sont des acteurs essentiels dans la prévention des dommages aux réseaux en tant que gestionnaire de réseaux, maître d’ouvrage ou exécutant de travaux.

La réglementation a instauré de nouvelles obligations en termes de localisation des réseaux ainsi que sur l’usage d’un fond de plan unique pour localiser ces réseaux : le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS).

Pour donner des éléments de réponse aux élus face à ces enjeux, l’Association des Maires de France des Côtes d’Armor (AMF22), le Syndicat d’Énergie des Côtes d’Armor (SDE22) et l’observatoire régional chargé du suivi de cette réglementation, auquel participe la DREAL, ont organisé une réunion d’information concernant la prévention des dommages aux réseaux. Cette rencontre a rassemblé une soixantaine de représentants des collectivités. Une réunion similaire avait eu lieu le 6 septembre 2017 pour le département d’Ille-et-Vilaine.

Après un accueil de Madame BOTHOREL, Présidente de l’AMF 22, la réunion est introduite par Monsieur Franck LEON, Directeur de cabinet du préfet des Côtes d’Armor.

Thierry HERBAUX de la DREAL anime ensuite les échanges entre les différents intervenants selon l’ordre du jour suivant :

- Dommages aux réseaux de gaz : des enjeux forts pour le SDIS
Lieutenant-Colonel Claude DENOUAL, Chef du Groupement Opérations, Service Départemental d’Incendie et de Secours des Côtes d’Armor (SDIS 22)

- Présentation de la réglementation
Christophe PECOULT, Chef du bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux (BSERR), Direction générale de la prévention des risques (DGPR), Ministère de la transition écologique et solidaire
Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) : élaboration et utilités
Yves RIALLANT, Délégué général de l’Association Française pour l’Information Géographique (AFIGEO)

- Table Ronde sur le Plan Corps de Rue Simplifié : retour d’expérience, gouvernance, collaboration entre collectivités et exploitants de réseaux
M. Pierre GOUZI, Vice-président du SDE 22 ; M. Christophe PIRIOU, Brest Métropole ; M.  Yves RIALLANT, Délégué Général de l’AFIGEO ; M. Bruno LORAND et Mme Régine CARESMEL, ENEDIS 22 ;
M. Pierre NGUYEN TRONG, Responsable national cartographie GRDF.

Voir ci-dessous les supports d’intervention et des documents présentés au cours de cette réunion :

-  Présentation (format pdf - 4 Mo - 01/02/2018)
-  Plaquette collectivites (format pdf - 255 ko - 01/02/2018)
-  Plaquette particuliers (format pdf - 894.6 ko - 01/02/2018)

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    Lieutenant-Colonel DENOUAL, M. PECOULT, Thierry HERBAUX, M. LEON, Mme BOTHOREL, M. GOUZI
     
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    M. Pierre GOUZI, Vice-Président du SDE22
     
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    Christophe PIRIOU, Pierre NGUYEN TRONG, Christophe PECOULT, Thierry HERBAUX, Yves RIALLANT, M. GOUZI, Bruno LORAND et Mme CARESMEL
     
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    Madame BOTHOREL, Présidente de l’AMF22
     
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    M. PIRIOU, M. NGUYEN TRONG, M. PECOULT, M. HERBAUX, M. RIALLANT, M. GOUZI, M. LORAND et Mme CARESMEL
     
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