Outils à l’usage des maîtres d’ouvrage de chantiers en matière de déchets
Il n’existe pas de guide ministériel spécifique aux responsabilités et modalités de gestion des déchets du BTP par les maîtres d’ouvrage de chantiers.
En revanche, Démoclès, plateforme collaborative d’acteurs lancée fin 2014 à l’initiative de l’éco-organisme Récylum, propose des guides à l’usage des maitres d’ouvrage de chantiers.
Vous pouvez notamment trouver les guides suivants :
- (prescriptions "déchets" dans les CCTP et contrats cadres de chantier de réhabilitation et de démolition)