Outils à l’usage des maîtres d’ouvrage de chantiers en matière de déchets

Il n’existe pas de guide ministériel spécifique aux responsabilités et modalités de gestion des déchets du BTP par les maîtres d’ouvrage de chantiers.

En revanche, Démoclès, plateforme collaborative d’acteurs lancée fin 2014 à l’initiative de l’éco-organisme Récylum, propose des guides à l’usage des maitres d’ouvrage de chantiers.

Vous pouvez notamment trouver les guides suivants :

• Étude sur la responsabilité de la maîtrise d'ouvrage en matière de déchets - Démocles 2018 pdf - 3 Mio

• Guide d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre - Démocles 2018 pdf - 8.6 Mio

  (prescriptions "déchets" dans les CCTP et contrats cadres de chantier de réhabilitation et de démolition)