PPRT de Brest
A l’issue de l’enquête publique qui s’est tenue du 21 septembre 2016 au 22 octobre 2016, le PPRT de Brest prescrit le 29 octobre 2008 a été approuvé par
. Les documents accessibles de ce plan sont :
- le règlement et le zonage réglementaire
- les recommandations
| Règlement | |
| Annexe 1 | Mode d’emploi du règlement pour la définition des objectifs de résistance à retenir |
| Annexe 2 | Cahier des prescriptions techniques applicables aux constructions |
| Annexe 3 | Glossaire et définitions des termes techniques du PPRT |
| Plan de zonage réglementaire |
| Cahier de recommandations |
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