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DREAL Bretagne

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publié le 31 mars 2014 (modifié le 19 août 2015)

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DAAC  : Document d’Aménagement Artisanal et Commercial
DAAF  : Détecteur Avertisseur Autonome de Fumée
DAB  : Document d’Accompagnement Bovin
DALO  : Droit Au Logement Opposable
DAOL  : Développement et Amélioration de l’Offre de Logement
DATAR  : Délégation interministérielle à l’Aménagement du Territoire et à l’Attractivité Régionale

DCE  : Décret en Conseil d’État
DCE  : Directive Cadre sur l’Eau

DCI  : Dossiers Communaux d’Information
DCS  : Dossier Communal Synthétique
DDAF  : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt
DDASS  : Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales
DDCS  : Direction Départementale de la Cohésion Sociale
DDCSPP  : Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population
DDE  : Direction Départementale de l’Equipement
DDEA  : Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture
DDGSNR  : Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DDI  : Direction Départementale Interministérielle
DDPP  : Direction Départementale de la Protection de la Population
DDSV  : Direction Départementale des services vétérinaires
DDT  : Direction Départementale des Territoires
DDTEFP  : Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
DDTM  : Direction Départementale des Territoires et de la Mer
DEMOSTEN  : Déclaration des moyens de transport des entreprises
DEA  : Diplôme d’études approfondies
DENS  : Taxe départementale des espaces naturels sensibles
DESS  : Diplôme d’études supérieures spécialisées
DGALN  : Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et du la Nature :
DGEC  : Direction Générale de l’Energie et du Climat
DGEMP  : Direction Générale de l’énergie et des matières premières
DGF  : Dotation globale de fonctionnement
DGFiP  : Direction générale des finances publiques
DGITM  : Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DGSNR  : Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection
DIA  : Déclaration d’Intention d’Aliéner
DICRIM  : Dossier d’Information Communal sur les RIsques Majeurs
DIDOL : Délégué Interministériel pour le Développement de l’Offre de Logements
DIG  : Département de l’Information Géographique
DIRECCTE  : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi
DIREN  : Direction régionale de l’environnement
DNTE  : Débat National sur la Transition Energétique
DOCOB  : Document d’Objectifs
DOCUM  : Document Unique de Programmation
DOCUP  : Document unique de programmation
DOG  : Document d’Orientation Générale
DOO  : Document d’Orientations et d’Objectifs
DP  : Déclaration Préalable
DPD  : Direction de la Programmation et du Développement (dépend du Ministère de l’Education Nationale)
DPE  : Diagnostic de Performance Energétique
DPPR  : Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques
DPU  : Droit à Paiement Unique
DPUR  : Droit de Préemption Urbain Renforcé
DR  : Direction régionale
DRAAF  : Direction régionale de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt
DRAC  : Direction régionale de la culture
DRAF  : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt
DRAST  : Direction de la Recherche et de l’Animation Scientifique et Technique
DRE  : Direction régionale de l’équipement
DREAL  : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
DREES  : Direction de la Recherche, des Etudes, de l’Evaluation et des Statistiques
DRIRE  : Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement
DRJS  : Direction régionale de la jeunesse et des sports
DSCR  : Direction à la sécurité et à la circulation routière
DSND  : Délégation à la Sûreté Nucléaire et à la radioprotection pour les activités et les installations intéressant la Défense
DSQ  : Développement Social des Quartiers

DSR  : Document de Stratégie Régionale
DSR  : Dotation de Solidarité Rurale

DSU  : Diagnostic Social et Urbain
DSU  : Dotation de Solidarité Urbaine

DUP  : Déclaration d’Utilité Publique



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