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DREAL Bretagne

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publié le 19 décembre 2013 (modifié le 19 août 2015)

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AASQA  : Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air
AB  : Agriculture Biologique
ABF  : Architecte des Bâtiments de France
ABIBOIS  : Association Bretagne Interprofessionnelle du Bois
ACCRE Aide aux Chomeurs Créateurs d’Entreprise
ACCA  : Association communale de chasse agréée
ACSÉ  : Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des Chances
ADELPHA  : Association de Défense de l’Environnement du Littoral Flandre Artois
ADEME  : Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
ADASEA  : Association Départementale d’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
ADEUPA : Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Brest
ADIL  : Agence Départementale d’Information sur le Logement
ADR  : Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route
ADS  : Application du Droit des Sols

AE  : Autorité Environnementale
AE  : Autorisation d’Engagement

AEB  : Atlas de l’environnement en Bretagne
AELB  : Agence de l’Eau Loire Bretagne
AEP  : Alimentation en Eau Potable
AERES  : Association des entreprises pour la réduction de l’effet de serre
AEU  : Approche Environnemental de l’Urbanisme
AFR  : Association Foncière de Remembrement
AEWA  : African-Eurasian Migratory Water Bird Agreement (Accord sur les oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie)
AFAF  : Aménagement Foncier Agricole et Forestier
AFD  : Agence Française de Développement
AFSSA  : Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments
AFSSE  : Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale
AFSSET  : Agence Française de Sécurité Sanitaire, de l’Environnement et du Travail
AFUL  : Association Foncière Urbaine Libre
AGIR : Application de gestion informatique des réceptions de véhicules
AIEA  : Agence Internationale de l’Energie Atomique

AL-F  : Allocation Logement à caractère Familial
ALF  : Aire de Livraison du Futur

AL-S  : Allocation Logement à caractère Social

ALUR  : loi pour l’Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové
AMAP  : Association pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne
AMEXA : Assurance Maladie des EXploitants Agricoles
ANAEM  : Agence Nationale d’Accueil des Etrangers et des Migrants
ANAH  : Agence Nationale de l’Habitat
ANCSEC  : Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des Chances
ANDRA  : Agence Nationale pour la Gestion des Déchets RadioActifs
ANENA  : Association Nationale pour l’Etude de la Neige et des Avalanches
ANIL  : Agence Nationale d’Information sur le Logement
ANPE  : Association Nationale pour l’Emploi
ANRU  : Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
ANT  : Aménagement Numérique des Territoires
AO  : Appel d’Offre
AOC  : Appellation d’Origine Contrôlée

AP  : Arrêté Préfectoral
AP  : Autorisation de Programme

APAE : Approbation de Projet et Autorisation d’Exécution
APPB  : Arrêté préfectoral de protection de biotope
APD  : Aide publique au développement
APL  : Aide Personnalisée au Logement
APPE  : Association de Protection et de Prévention de l’Environnement
APPP  : Autorisation de Pénétrer sur une Propriété Privée
APSAD  : Assemblée Plénière des Sociétés d’Assurances Dommages
AQC  : Agence Qualité de la Construction
AQS  : Amélioration de la Qualité de Service
ARAF  : Autorité de Régulation des Activités Ferroviaires
AReN  : tarif d’Accès Régulé au Nucléaire
ARO Habitat : Association Régionale des organismes d’Habitat
ARS  : Agence Régionale de la Santé
ARTT  : Aménagement de la Réduction du Temps de Travail
ASA  : Association Syndicale Autorisée
ASLOG  : Association française de la Supply chain et de la LOGistique
ASN  : Autorité de sûreté nucléaire
AST  : Autorisation Spéciale de Travaux
ATEE  : Association Technique Energie Environnement
ATL  : Aide Transitoire au Logement
AUHD  : Aménagement, Urbanisme, Habitat et Déplacement
AVP  : Avant-Projet



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