A
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z
AASQA : Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air
AB : Agriculture Biologique
ABF : Architecte des Bâtiments de France
ABIBOIS : Association Bretagne Interprofessionnelle du Bois
ACCRE Aide aux Chomeurs Créateurs d’Entreprise
ACCA : Association communale de chasse agréée
ACSÉ : Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des Chances
ADELPHA : Association de Défense de l’Environnement du Littoral Flandre Artois
ADEME : Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
ADASEA : Association Départementale d’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
ADEUPA : Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Brest
ADIL : Agence Départementale d’Information sur le Logement
ADR : Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route
ADS : Application du Droit des Sols
AE : Autorité Environnementale
AE : Autorisation d’Engagement
AEB : Atlas de l’environnement en Bretagne
AELB : Agence de l’Eau Loire Bretagne
AEP : Alimentation en Eau Potable
AERES : Association des entreprises pour la réduction de l’effet de serre
AEU : Approche Environnemental de l’Urbanisme
AFR : Association Foncière de Remembrement
AEWA : African-Eurasian Migratory Water Bird Agreement (Accord sur les oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie)
AFAF : Aménagement Foncier Agricole et Forestier
AFD : Agence Française de Développement
AFSSA : Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments
AFSSE : Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale
AFSSET : Agence Française de Sécurité Sanitaire, de l’Environnement et du Travail
AFUL : Association Foncière Urbaine Libre
AGIR : Application de gestion informatique des réceptions de véhicules
AIEA : Agence Internationale de l’Energie Atomique
AL-F : Allocation Logement à caractère Familial
ALF : Aire de Livraison du Futur
AL-S : Allocation Logement à caractère Social
ALUR : loi pour l’Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové
AMAP : Association pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne
AMEXA : Assurance Maladie des EXploitants Agricoles
ANAEM : Agence Nationale d’Accueil des Etrangers et des Migrants
ANAH : Agence Nationale de l’Habitat
ANCSEC : Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des Chances
ANDRA : Agence Nationale pour la Gestion des Déchets RadioActifs
ANENA : Association Nationale pour l’Etude de la Neige et des Avalanches
ANIL : Agence Nationale d’Information sur le Logement
ANPE : Association Nationale pour l’Emploi
ANRU : Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
ANT : Aménagement Numérique des Territoires
AO : Appel d’Offre
AOC : Appellation d’Origine Contrôlée
AP : Arrêté Préfectoral
AP : Autorisation de Programme
APAE : Approbation de Projet et Autorisation d’Exécution
APPB : Arrêté préfectoral de protection de biotope
APD : Aide publique au développement
APL : Aide Personnalisée au Logement
APPE : Association de Protection et de Prévention de l’Environnement
APPP : Autorisation de Pénétrer sur une Propriété Privée
APSAD : Assemblée Plénière des Sociétés d’Assurances Dommages
AQC : Agence Qualité de la Construction
AQS : Amélioration de la Qualité de Service
ARAF : Autorité de Régulation des Activités Ferroviaires
AReN : tarif d’Accès Régulé au Nucléaire
ARO Habitat : Association Régionale des organismes d’Habitat
ARS : Agence Régionale de la Santé
ARTT : Aménagement de la Réduction du Temps de Travail
ASA : Association Syndicale Autorisée
ASLOG : Association française de la Supply chain et de la LOGistique
ASN : Autorité de sûreté nucléaire
AST : Autorisation Spéciale de Travaux
ATEE : Association Technique Energie Environnement
ATL : Aide Transitoire au Logement
AUHD : Aménagement, Urbanisme, Habitat et Déplacement
AVP : Avant-Projet
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z