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Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
 

Transferts Transfrontaliers de Déchets (TTD)

Le traitement des dossiers de transferts transfrontaliers de déchets est exercé par le Pôle National des Transferts Transfrontaliers de Déchets (PNTTD), situé à Metz.

C’est un service rattaché à la Direction Générale de la Prévention des Risques du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire.

Pour plus d’informations sur les procédures et démarches relatives au TTD : Le site du PNTTD.